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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH CASTAN
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
JOSEPH CASTAN SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3732769
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2020
ELEGANCE de JOSEPH CASTAN

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH CASTAN domicilié(e) 375 rue des Ecoles - 34670 - Baillargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 802 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH CASTAN SARL domicilié(e) 375 rue des Ecoles - 34670 - Baillargues - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 23 avril 2020.

JOSEPH CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS HOMMES , BARON DELBOIS , LA POTION D'ALIS , LEFERT , LE FEU DOUX , LE CHAPELET , BELLEVUE LE CAUSSE , MIRECOSTE , RESERVE DES BEAUPUITS , CORSON RESERVE


JOSEPH CASTAN SARL, SARL - 375 rue des Ecoles - 34670 - Baillargues - France - SIREN 494802713


JOSEPH CASTAN SARL - 375 rue des Ecoles - 34670 - Baillargues - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.